Mentions légales

 

Propriété

Le site est la propriété exclusive de BERNARD PARTICIPATIONS.

.

Editeur : BERNARD PARTICIPATIONS

SAS au capital social de 17.894.888 €

RCS de Bourg-en-Bresse N° 349 039 958

N° de TVA Intracommunautaire : FR 36 349 039 958

Adresse : 519 avenue de Parme, 01000 Bourg-en-Bresse

Téléphone : 04.74.52.07.00

Courrier électronique : contact@autobernard.com

 

Directeur de la publication : Gilles MESSIER

 

Création et réalisation du site internet

PH2M SARL - Agence Web Magento
SARL au capital de 5 000 € RCS Toulouse 534 809 637
Siège social : 17, rue Idrac 31000 Toulouse

WEBDESIGN - https://pier2ni.fr/

.

Hébergeur : OVH

SASU au capital de 10 000 000 €

RCS de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

N° de TVA Intracommunautaire : FR 22 424 761 419

Adresse : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX, France

Téléphone : 08 203 203 63

Site internet : www.ovh.com

  

Les informations contenues dans ce site sont soumises exclusivement à la loi française.

 

Avertissement

L’Editeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable en cas d’interception des données transmises par l’intermédiaire d’Internet. Par contre, il s’engage à assurer la confidentialité des données transmises, au stade de leur utilisation et de leur conservation, sauf si il a obtenu l’accord préalable de les céder ou transmettre.

 

Propriété Intellectuelle

Le site, sa charte graphique, et tout son contenu, notamment les marques, les photos, et les éléments qui peuvent y être téléchargés sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation, traduction et d’une manière générale, toute utilisation, totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de l’Editeur est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Cookies

Les cookies persistants de personnalisation de l‘interface utilisateur servent à améliorer l’expérience client. Ils peuvent servir également à la réalisation de statistiques concernant la fréquence et la durée d'utilisation du site, et aucune donnée nominative n'est collectée par ce moyen. Pour de plus amples informations, merci de consulter la politique de confidentialité.

 

Données à caractère personnel

Il appartient à l’Utilisateur d’informer l’Editeur sans délai de toute information inexacte ou erronée. L’Editeur jugera de la pertinence de la demande et modifiera, le cas échéant, ces informations.

 

Exclusion de garantie et de responsabilité

L’Editeur ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

Bien que l’Editeur s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. L’Editeur se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa seule responsabilité.

 

Liens vers d'autres sites

Soucieux de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où l’Editeur ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’Editeur ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux Utilisateurs du site de l’Editeur en tant que service. La décision d’activer les liens appartient à l’Utilisateur exclusivement.

 

Contenu du Site

Ce site recense des offres de produits et de services proposés par des filiales de BERNARD PARTICIPATIONS, laquelle ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit quant à la nature ou la disponibilité des produits ou services mentionnés sur le Site.

Photos non contractuelles.

Les photos, prix, équipements et options indiqués sur ce site ont une valeur indicative et non contractuelle. En particulier, les prix indicatifs des véhicules n'incluent jamais, notamment, les frais d'immatriculation, taxes et autres bonus/malus, ainsi que les frais de mise à la route qui peuvent varier d'un département et d'un point de vente à l'autre. 

 

Réclamations

Le site www.mediateur-cnpa.fr décrit le processus de Médiation et permet aux utilisateurs de déposer en ligne une demande de Médiation. Le Médiateur pourra également être saisi par courrier, au moyen d’un formulaire de saisine téléchargeable sur le site du Médiateur à l’adresse : Monsieur le Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA) – 43 bis route de Vaugirard - CS 80016 - 92197 Meudon CEDEX

Bernard Trucks est membre du groupe Bernard www.groupe-bernard.fr. A ce titre, une demande peut également être adressée à mediateur@autobernard.com.

 

Dispositif de signalement

Conformément à la loi n° 2016-1691 dite Sapin 2, un plan de lutte contre la corruption et un dispositif de signalement sont mis en œuvre pour l’ensemble des sociétés du Groupe Bernard dont Bernard Trucks est membre. Que vous soyez collaborateur, client ou fournisseur, notre Code de conduite anti-corruption et le dispositif de signalement sont à votre disposition sur le site ethique.groupe-bernard.fr